Charte de l'Ordre de l'Aigle Suisse, troisième livre

Citation :: Livre troisième: Ordre de l'Aigle Suisse
Opus 10 Succession du Maistre et situation exceptionnelle
Article 1.succession
Le cas de succession du Maistre s’opère selon différents points. Tous basé sur le testament que doit rendre le Maistre avant son décès, le cas échéant, le Haut-Chambellant prend le titre de Maistre par Intérim jusqu’à la nomination d’un nouveau Commandeur.

1. Le cas des enfants : Les enfants légitime du Commandeur son candidat à la succession de l’Ordre, et son prioritaire sur les autres personnages. Leur intronisation se fait lors du décès du précédant Maistre et père. Il demeure cependant une possibilité de destitution et de révocation du droit de succession par une votation et un démenti du testament légataire du Maistre.

2. Le cas de l’adoption : Le Maistre peut à tout moment révoquer la légitimité à la succession de ses propres enfants, leur préférant une personne annexe à la famille, qui doit pour être reconnu comme prioritaire, être adopté. Il jouit dès lors des même droits que les enfants légitimes et il doit se plier lui aussi à la votation si sa candidature n’est pas accepté par le Conseil. Ce procédé permet de choisir une personne de qualité et surtout, de pleine confiance.

3. Le cas du décès prématuré : En cas de fuite, trahison ou décès prématuré du Commandeur. Si le Commandeur à fuit son poste, son testament est rendu nul, ses enfants n’assumeront que les charges normales, sans avoir droit à une élection au Conseil ou comme Commandeur, en ayant l’appui du Conseil ou d’un papier écrit, ils devront suivre le cursus normal d’élection. En cas de trahison du Commandeur, son testament, s’il y a, est rendu nul et le Haut Chambellan prend l’Intérim dans l’attente d’une nouvelle élection. Les enfants du Commandeur, sont radiés des listes de succession et du droit d’être Commandeur. Il ne devra pourtant pas être retenu contre eux une charge devant être alloué au Commandeur traître. En cas de décès prématuré, sans testament légataire, les enfants suivent alors le processus de succession normal, l’ainé prenant la direction de l’Ordre, le Conseil se gardant le droit d’accepté ou non la candidature.

Article 2.cumule des mandats
Il est interdit à tout membre, Conseiller comme page ou autres, de cumuler plus de deux mandats dans l’organisation de l’Ordre. Le choix devra être fait, ou une destitution sera mise en place pour le plus anciens des postes.

Article 3.état de guerre
1. Le Conseil peut décréter, par un vote à la majorité l'état de guerre sur tout ou partie du domaine lorsque des menaces précises et concordantes font craindre la survenance d'une incursion belliqueuse en provenance de l'extérieur du Domaine et en cas de déclaration de guerre caractérisée émanant d'une entité politique extérieure à la Confédération.

Article 4.état de siège
1. Un membre du Conseil peut décréter l'état de siège sur tout ou partie du domaine lorsque des menaces précises et concordantes font craindre la survenance d'une incursion belliqueuse en provenance de l'extérieur du Domaine et lorsque la stabilité des institutions ou la sécurité des membres et des personnes protégés est sérieusement menacée.
2. L'état de siège peut être déclaré pour une période déterminée ou à défaut, l'état de siège perdure jusqu'à sa levée, votée par le Conseil.
3. Lorsque l'état de siège est décrété, les déplacements et le franchissement des frontières, qui n'auraient pas été expressément autorisés par un Sénéchal ou un officier plus haut, sont interdits.
4. La révolte et l'incitation à la révolte qui n'aurait pas été autorisées par le Commandeur sont interdites.
5. Le refus d'obéissance à une injonction du Commandeur, ou d'un supérieur hiérarchique, est constitutif de trahison.

Opus 11 Justice
Article 1.validité des lois
Une loi n'est valide que si le Conseil y a imposé son seau et que si celle-ci aie été validé par le Commandeur.

Article 2. Code Pénal
De la condamnation.
Chaque acte délictueux ou criminel reconnu par le Conseil ou un supérieur hiérarchique est sanctionné par une peine. Cette peine est proportionnelle à l'acte qui l'a occasionnée.
Des peines.

A) Les peines de l’Ordre vont par ordre croissant de dureté, qui sont :
I. Les excuses publiques.
II. Les châtiments corporels légers tels que des corvées.
III. Annonce publique de la condamnation par affichage.
IV. Travail éducatif tel qu'un test
V. Travail d'intérêt général plus poussé qu’en II
VI. La bastonnade, donnée sur la place.
VII. Le Carcan. Exposé sur la place, le condamné peut recevoir les injures et les détritus des membres.
VIII. Le Cachot, peine légère, d’une durée inférieure ou égale à 5 jours.
IX. Les oubliettes, peine lourde d’une durée supérieure ou égale à 7 jours.
X. L’exil temporaire
XI. L’exil définitif.
XII. La peine capitale par pendaison, rouage, décapitation avec ou sans strangulation suivant la confession des crimes puis incinération. (Espérons vous évitez cela [Hrp])
(La peine peut encourir une demande d’amendement auprès de la mairie de la ville du fauteur de troubles, amende ou jugement publique, selon le délit).
NB : Les peines I. à V. sont applicables par un supérieur quelconque au fauteur de trouble.

B) Peut être ajouté uniquement par le Conseil :
i. L'humiliation nationale. Le crime est affiché dans toutes les halles du pays.
ii. La dénonciation à l’autorité locale.
iii. La dénonciation à l’autorité nationale.

L’Ordre peut dégrade un soldat et le soumettre de nouveau à une durée de probation au rang de galopin.

De la récidive.
Toute récidive expose l'accusé à voir la gravité de sa peine s'accroître, voir un renvoi définitif pour trouble et récidive.

Des conditions aggravantes.
1. En vertu de leur statut ou de leur rang et donc de l'exemple qu'ils doivent donner, la catégorie sociale ou la profession d'une personne donnera lieu à une majoration de la peine.

2. des personnes visées sans distinction de provenance géographique:
- les représentants de pouvoir,
- le clergé,
- les membres du Conseil,
- les officiers.

3. La condition de rang ou de fonction peut être vérifiée soit au moment des faits reprochés soit au moment du jugement.

De l'aveu
L'aveu et la confession des délits par l'accusé doivent tempérer les peines appliquées.

De la complicité.
La participation passive ou active, directe ou indirecte, d'une personne à un crime expose cette personne à des poursuites pour ce crime.

N'être pas l'instigateur ou l'acteur d'un crime n'entraîne pas une tempérance quelconque.

De la légitime défense.
La légitime défense peut être retenue à décharge de l'accusé selon la volonté du Conseil ou du supérieur hiérarchique s'occupant de l'affaire.

Du Duel.
En cas de duel organisé où les deux participants ont clairement exprimé leur volonté, aucun délit ne pourra être reconnu dans le cadre de ce combat.
Sauf si le Commandeur si oppose, pour tout combat autre que de divertissement, les deux combattants doivent se rendre chez le Commandeur, lui exposer leur problème et soit trouver une solution pacifique, soit ce battre.

Article 3.Des actes illicites
-De la sorcellerie
La sorcellerie est un crime infâme.
Constitue un acte de Sorcellerie toute prise de possession de deux corps par une même âme [utilisation de deux comptes par un même joueur].
Les corps [comptes] secondaires dénués d'âme propre seront systématiquement livrés aux flammes du bûcher.
Les coupables seront condamnables aux peines X., XI., XII et i, ii, iii.

-De l'abus de titres ou de charges.
Constitue un acte d'abus de titres ou de charges, toute déclaration écrite ou orale visant à associer son nom à un titre ou une charge existante et actuellement lié à une autre personne.
Est considéré comme faussaire, toute personne tentant de se faire passer pour un tiers en contrefaisant sa signature [imitation du pseudonyme].
Les coupables seront condamnables aux peines III. à XI. et i. à iii.

-De la diffamation.
Constitue un acte de diffamation, tout propos public mettant faussement en cause l'honneur personnel ou professionnel d'une personne.
Les coupables seront condamnables aux peines I. à VIII.

-De l'insulte.
Constitue un acte d'insulte publique, tout propos public souillant l'honneur personnel d'une personne ou de son ascendance et choquant l'opinion publique.
Constitue un acte d'insulte privé, tout écrit souillant l'honneur personnel d'une personne ou de son ascendance et dont le contenu s'oppose à la morale.
Les coupables seront condamnables aux peines I. à IX, selon la gravité.
Dans le cas d'insulte envers un supérieur le coupable est condamnable aux peines VI. À X.

-Du vol et du brigandage
Constitue un acte de vol, toute action visant à soustraire frauduleusement une possession d’autrui.
Constitue un acte de brigandage, toute action de vol aggravé compromettant la libre circulation des hommes et femmes et des biens sur les routes.
Les Coupables seront condamnables aux peines X. à XII et ii. à iii.

-Des coups et blessures.
Constitue un acte de coups et blessures tout geste ayant entraîné une douleur physique à la victime. La peine est alourdit si l'acte est causé sur un pauvre, une femme et un enfant.
Les Coupables seront condamnables aux peines I., XII

-Du meurtre.
Constitue un meurtre, tout acte ou succession d'événements volontaires ou non ayant entraîné la mort d'une personne dans des circonstances non naturelles.
Les Coupables seront condamnables aux peines IX. à XII.

-Du refus d'obéissance.
Constitue un refus d'obéissance tout refus d'exercer un ordre clairement exprimé par un supérieur hiérarchique sans excuse valable.
Les Coupables seront condamnables aux peines I. à VIII suivant son refus.

-De la trahison.
Constitue un acte de trahison, toute atteinte par un membre exercée à l'encontre de la l’Ordre, ou toute divulgation de renseignements politiques, militaires ou économiques, ayant pour finalité l'affaiblissement de l’Ordre ou des régions sous sa protection, notamment à travers la perte de terres, de population, de stabilité sociale, de souveraineté politique ou d'autonomie économique.
De par leur rang, les membres du Conseil, les chevaliers, les officiers et les nobles s'exposent à des poursuites pour Haute Trahison.
Les Coupables seront condamnables aux peines IX. et XII. et ii. et iii.

Adrien de Stauffacher
Maistre et fondateur de l’Ordre
Castel de la commune d’Aigle, Vaud, Suisse
Le 20 février 1457
Lu et approuvé par le Conseil
Sceau de validation :

» Charte de l'Ordre de l'Aigle Suisse, premier livre
» [Politique] Livre du diplomate